MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Editeur du site : Louis Marchat
Nom commercial : Anormal Touch
Entreprise individuelle
Code APE : 9003A
Adresse : 11 rue de la mairie, 19150 Ladignac-sur-Rondelles
Email : contact@anormaltouch.com
Numéro SIRET : 98780830000014
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Louis Marchat
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Odoo S.A.
Chaussée de Namur 40
1367 Grand-Rosière
Belgique
Site web : https://www.odoo.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, œuvres, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Louis Marchat, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation de l’artiste est interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
6. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à la gestion des commandes et des demandes de contact.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant : artetdesign.officiel@gmail.com